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Marques déposées par la société ART3000
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Etabli Numérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Etabli Numérique
ART3000, association

Numéro de dépôt :
3923795
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
Etabli Numérique de ART3000

Présentation de la marque Etabli Numérique

Déposée le 1 juin 2012 par la société ART3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Etabli Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société ART3000 domicilié(e) 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 053 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART3000, Mle Gestin Hélène domicilié(e) 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque Etabli Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etabli Numérique est expirée depuis le 1 juin 2022.

ART3000 a également déposé les autres marques suivantes : LIVING ART , NOV'ART , ART 3000 , LE CUBE ESPACE CULTURE MULTIMEDIA


ART3000, association - 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 350053088


ART3000, Mle Gestin Hélène - 20 Cours Saint-Vincent - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626568 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;

Glaces (miroirs), cadres.